Voici le courriel que j'ai reçu de Monsieur Panneton ce jeudi 6 décembre. J'ai pris les mesures nécessaires pour satisfaire les demandes de Monsieur Panneton. Une chose est sûre, ils ont du temps de libre à la ville. M'envoyer une mise en demeure pour une connerie comme ça. Mon site ne ressemble en rien à un site municipal. Il y a 11 membres et la majorité ne sont même pas actifs.

Tout ce que j'ai à dire c'est CHAPEAU Monsieur Panneton!

Ça me donne le goût de continuer juste parce que je sais que vous allez venir souvent voir les "progrès".

« Par courriel »

Saint-Colomban, le 6 décembre 2007

Monsieur, la présente fait suite au fait que nous ayons constaté que votre site Internet reprend des extraits de texte provenant de notre site internet et /ou de d’autres publications de la Municipalité. À cet effet, nous désirons vous informer que le contenu de notre site Internet est protégé. Il est mentionné à notre site Internet que : « © Municipalité de Saint-Colomban. Ce site Internet et l’ensemble de son contenu sont la propriété exclusive de la Municipalité de Saint-Colomban. Toute reproduction, totale ou partielle des textes, photographies, dessins et codes html ou autres par quelque mode que ce soit est interdite à moins d’une autorisation écrite de la Municipalité de Saint-Colomban. »

De plus, nous jugeons que votre site lescolombanois.com peut créer de la confusion et faire croire qu’il est autorisé et/ou créé par la Municipalité de Saint-Colomban.

Par conséquent, vous êtes par la présente, formellement mis en demeure de prendre les mesures nécessaires et approprié afin cesser l’utilisation des logos ou armoiries de la Municipalité ainsi que toutes reproduction de texte quel qu’en soit le support et ce, dans un délai de 15 jours de la réception de la présente. À défaut par vous d'obtempérer au présent avis dans le délai ci-avant requis, la Municipalité se réserve le droit d'entreprendre toute procédure et/ou recours jugé nécessaire sans autre avis ni délai.

VEUILLEZ AGIR EN CONSÉQUENCE

Claude Panneton, Directeur général Municipalité de Saint-Colomban